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Les Bricofolies La Boutique
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Les Bricofolies La Boutique
21 juillet 2010

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 




Les conditions de vente ci-dessous visent à définir les relations contractuelles entre la boutique "Les Bricofolies" et le client, et les conditions applicables à tout achat.

Le client doit consulter les conditions générales de vente.

Toute commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve de ces mêmes conditions de vente.


Caractéristiques des produits

Les articles vendus par "Les Bricofolies" sont fabriqués ou transformés artisanalement et sont donc des pièces uniques (chaque finition est différente). Chaque article est photographié et décrit le plus fidèlement possible mais les détails peuvent êtres légèrement différents (couleur, taille,...)

Certains articles peuvent être réalisés sur commande et personnalisés, les délais de réalisations seront précisés à la commande.


Tarifs

Les prix indiqués sur la boutique sont des prix TTC et en sa qualité d'auto entrepreneur la boutique "Les Bricofolies" n'est pas assujettie à la TVA.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sachant que le prix applicable au client est celui du jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui restent à la charge du client selon les tarifs en vigueur de la poste.


Commandes

Pour passer commande le client doit adresser un mail au vendeur via le lien "contacter l'auteur" en indiquant ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse), les références et la quantité des produits désirés.

Le vendeur renvoie au client un mail en indiquant la disponibilité des articles ainsi que le montant des frais de port qui seront à sa charge.

Après confirmation de la commande par le client et le règlement de la facture, le vendeur enregistrera la commande qui ne sera effective qu'à la réception du règlement.

Les articles seront réservés jusqu'au règlement de la facture et dans un délais de 10 jours, passé ce délais et sans réception du règlement, la boutique "Les Bricofolies" se réserve le droit de remettre en vente les dits articles sans possibilité au client de réclamer quelque dédommagement que se soit.

Dés réception du règlement, la commande sera effectuée en colissimo suivant les délais annoncés lors de la commande. 

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction, la confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.


Frais de port

Les frais de port sont à la charge du client. Les colis sont expédies en colis suivi (colissimo). Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si le client désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur lors de la transaction.


Délais

Les délais de livraison vont de 3 à 8 jours si l'article est disponible.Si l'article doit être réalisé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera les délais au client par mail.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retard, vols, perte ou dégradation du colis par la poste.

 

En cas de non conformité d'un article vendu et conformément aux dispositions relatives au commerce à distance, il pourra être retourné (neuf et dans son emballage d'origine) au vendeur qui s'engage à le reprendre. L'article sera échangé ou remboursé (hors frais de port ) sur simple demande sous réserve que l'article soit renvoyé sous 8 jours à compter de sa date de livraison. Le remboursement sera effectué dés réception du dit article.


Rétractation

Le client bénéficie d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la date de livraison de sa commande pour faire retour de l'article neuf et dans son emballage d'origine au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.


Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autre problèmes involontaire.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments du blog "Les Bricofolies" sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive des "Bricofolies".

Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement des éléments du blog qu'ils soient logiciels, visuels ou sonore.


Mentions légales

Enseigne: Les Bricofolies

statut: Auto entrepreneur

N° Siret: 523 840 031 00018


TVA non applicable, art.293B du CGI

 


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